Fonds moderne

Les archives modernes correspondent aussi à un fonds clos, elles ont été produites par les différents services communaux entre 1790 et 1975 avec des extensions dans les années 1980. Elle reflète le fonctionnement de l’administration communale ainsi que l’accroissement des missions de celle-ci (finances, État-civil, police, affaires militaires, voirie, urbanisme, monuments publics, assistance et instruction publique, etc.).

Zoom



L
ors de la création du service en 1991, le fonds moderne n’était pas classé réglementairement. Un lourd travail de pré-classement par série et sous-série a été réalisé jusqu’en 2001. Grâce à ce « premier classement », chaque sous-série a été dotée d’un inventaire sommaire permettant la consultation en salle de lecture.

A
l’avenir, un travail plus précis doit être mené afin d’harmoniser le classement interne de ce fonds.

Classement des séries modernes

Les documents du fonds moderne sont classés selon le cadre de classement des archives communales de 1926 :

- A : Lois et Actes du pouvoir central ;
B : Actes de l’administration départementale ;
C : Bibliothèque administrative ;
D : Administration générale de la Commune ;
E : État-civil ;
F : Population, Économie sociale et Statistique ;
G : Contributions et Administrations financières ;
H : Affaires militaires ;
I : Police, Hygiène publique et Justice ;
K : Élections et Personnel ;
L : Finances de la Commune ;
M : Édifices communaux, Monuments et Établissements publics ;
N : Biens communaux, Terres, Bois et Eaux ;
O : Travaux publics, Voirie, Moyens de transport et Régime des eaux ;
P : Cultes ;
Q : Assistance et Prévoyance ;
R : Instruction publique, Sciences, lettres et arts ;
T : Urbanisme, Logement et Construction.

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